Conditions générales de vente

Bienvenue. Nous sommes convaincus que l'acquisition d'œuvres d'art doit être une relation fondée sur la confiance. Les présentes Conditions Générales visent à établir un cadre juridique clair pour votre acquisition des créations d'Arjan Spannenburg. Elles vous garantissent une parfaite compréhension de ce à quoi vous attendre concernant l'achat, la propriété et la qualité de l'œuvre.

En passant une commande sur ce site web, vous acceptez ces conditions.

Article 1 : Définitions

Pour que les choses soient claires, voici à qui nous faisons référence :

• L'Artiste / Entrepreneur : Arjan Spannenburg (agissant sous le nom de Spannenburg.Art).
• Le Client / Vous : Le particulier ou collectionneur acquérant l’œuvre (n’agissant pas en qualité d’entreprise professionnelle).
• Le Partenaire : Zerp Galerie, souvent responsable de la gestion financière et de la facturation de votre achat.
• L'œuvre : La photographie d'art ou la pièce en technique mixte que vous achetez.

Article 2 : Notre Identité & Contact

L'Artiste : Arjan Spannenburg Hendrik Werkmanstraat 79, Almere, Pays-Bas Courriel : management@spannenburg.art Chambre de commerce (KvK) : 52015661 | VAT : NL001419428B24

Ventes et règlement financier : Zerp Galerie Van Oldenbarneveltstraat 120A, 3012 GV Rotterdam Chambre de Commerce (KvK) : 55541097

Article 3: L'Offre et la Précision

Nous nous efforçons d'exposer l'œuvre aussi fidèlement que possible. Cependant, veuillez noter que les couleurs de l'écran peuvent varier. De légères déviations de couleur ou de contraste entre l'image numérique sur votre écran et le tirage d'art physique ne constituent pas un défaut ni un motif valable de réclamation.

• Les erreurs manifestes ou les erreurs de prix sur le site web ne sont pas contraignantes.

Article 4 : L'Accord

L'accord de vente est définitif lorsque :

1. Vous avez passé une commande via le site web.
2. Vous avez rempli les conditions de paiement gérées par Zerp Galerie.
3. Vous avez reçu une confirmation numérique de votre commande.

Article 5 : Œuvres sur mesure et droit de rétractation

Ceci est une clause cruciale concernant votre commande.

• Période de réflexion standard : Conformément à la loi néerlandaise/EU, vous disposez généralement de 14 jours pour revenir sur un achat.
• Exclusion pour les œuvres d'art personnalisées (Important) : La plupart des œuvres présentes sur ce site (spécifiquement celles sur Diasec®, Dibond, Plexiglas et encadrées) sont fabriqué sur commande selon votre choix spécifique de taille et de finition.
  • Conformément à l'article 6:230p du Code civil néerlandais : Le droit de rétractation ne s'applique pas selon les spécifications du consommateur.
  • En achetant une œuvre réalisée sur commande, vous reconnaissez que la vente est définitive dès sa production.

Article 6 : Prix et Paiement

• Tous les prix indiqués incluent VAT (le cas échéant).
• Le paiement doit être effectué dans les 14 jours suivant la commande par les méthodes sécurisées proposées par Zerp Galerie.
• L'artiste conserve la pleine propriété juridique de l'œuvre jusqu'à réception du prix d'achat intégral.

Article 7 : Livraison et exécution

Nous traitons votre échéance avec respect.

• Nous visons une livraison dans le délai de production indiqué (5–28 jours).
• Les dates de livraison sont des estimations. Un léger retard ne donne pas droit à une indemnisation du client, sauf accord écrit explicite contraire.
• Dès réception, vous devez inspecter l'emballage et l'œuvre immédiatement. Tout dommage lié au transport doit nous être signalé dans les 48 heures.

Article 8 : Garantie et Conformité

Nous garantissons que l'œuvre répond aux normes muséales les plus élevées et aux spécifications indiquées.

• Si l’œuvre présente un défaut technique à son arrivée (sans lien avec le transport ou une mauvaise utilisation), nous la réparerons ou la remplacerons à nos frais.

Article 9 : Limitation de responsabilité

Dans la mesure permise par le droit néerlandais :

• Spannenburg.Art n'est pas responsable des dommages indirects, des pertes consécutives ou des bénéfices perdus.
• Notre responsabilité totale est strictement limitée à montant de la facture de l'œuvre acquise.
• Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages résultant d'une manipulation, d'une suspension ou de facteurs environnementaux inadéquats (tels que l'humidité extrême ou la lumière directe du soleil) après la livraison.

Article 10 : Droit applicable et litiges

Nous espérons que cela n'arrivera jamais, mais légalement :

• Tous les accords sont exclusivement régis par Droit néerlandais.
• Tout litige qui ne pourra être résolu à l'amiable sera soumis au tribunal compétent aux Pays-Bas.

Article 11 : Appel à participation et soumission de contenu

En créant un compte et en soumettant du contenu (y compris, mais sans s'y limiter, des images, des données biographiques et des déclarations artistiques) pour un Appel à projets ou un profil d'artiste, vous acceptez les présentes conditions relatives à vos données et à votre propriété intellectuelle :

11.1 Exactitude et AI Traduction

L'Artiste/Entrepreneur accepte notre AI traduction des informations soumises dans plusieurs langues afin d'améliorer la portée mondiale. En soumettant vos données, vous reconnaissez que, bien que nous nous efforcions d'assurer l'exactitude, les traductions automatisées peuvent contenir des nuances ou des erreurs. Vous nous accordez le droit de traiter et d'afficher vos informations dans diverses langues.

11.2 Octroi de licence et droits d'utilisation

Vous accordez à ART THAT MATTERS une licence perpétuelle, irrévocable, mondiale et libre de droits d'utilisation, de reproduction, d'affichage et de distribution des images et textes que vous soumettez. Cette licence est accordée aux fins suivantes :

• La promotion et la mise en œuvre de l'exposition spécifique ou de l'Open Call.
• La création et la maintenance de vos pages artistes dédiées sur notre plateforme.
• À des fins de marketing général, de réseaux sociaux et d'archivage relatives à ART THAT MATTERS.

11.3 Visibilité et optimisation (EEAT / SEO) Vous reconnaissez que la soumission de vos données vise à accroître votre visibilité professionnelle. En retour, vous nous accordez la permission de le faire, en utilisant votre contenu pour optimiser cette plateforme pour les moteurs de recherche (SEO), l'optimisation de l'expérience générative (GEO), et la formation ou l'indexation de AI/grands modèles linguistiques (LLM). Ceci est effectué pour renforcer l'"Expérience, Expertise, Autorité et Fiabilité" (EEAT) de la plateforme pour les visiteurs.

11.4 Propriété et garantie Vous conservez les droits moraux sur votre œuvre. Cependant, vous garantissez être le créateur unique et le détenteur des droits d'auteur des matériaux soumis et que votre soumission n'enfreint pas les droits de propriété intellectuelle d'un tiers. Vous indemniserez cette plateforme contre toute réclamation de tiers découlant d'une violation de cette garantie.

11.5 Finalité de la soumission Une fois le contenu publié dans le cadre d'une exposition ou d'un profil d'artiste indexé, les demandes de retrait ne seront pas possibles. Ce n'est que dans des circonstances extrêmes que ces demandes seront traitées à notre discrétion, en tenant compte de l'intégrité de l'exposition numérique et de la structure SEO de la plateforme.