Conditions Générales de Vente

Bienvenue. Nous sommes convaincus que l'acquisition d'œuvres d'art doit reposer sur une relation de confiance. Les présentes Conditions Générales ont pour but de fournir un cadre juridique clair pour votre acquisition des créations d'Arjan Spannenburg. Elles vous garantissent une compréhension précise de ce à quoi vous attendre concernant l'achat, la propriété et la qualité de la pièce.

En passant une commande sur ce site web, vous acceptez ces conditions.

Article 1 : Définitions

Pour plus de clarté, voici à qui nous faisons référence :

• L'Artiste / L'Entrepreneur : Arjan Spannenburg (agissant sous le nom de Spannenburg.Art).
• Le Client / Vous : Le particulier ou le collectionneur acquérant l'œuvre d'art (n'agissant pas en qualité professionnelle).
• Le Partenaire : Zerp Galerie, souvent responsable de la gestion financière et de la facturation de votre acquisition.
• L'Œuvre : La photographie d'art ou la pièce en techniques mixtes que vous acquérez.

Article 2 : Notre Identité & Contact

L'Artiste : Arjan Spannenburg Hendrik Werkmanstraat 79, Almere, Pays-Bas Email : management@spannenburg.art Chambre de Commerce (KvK) : 52015661 | VAT : NL001419428B24

Ventes et règlement financier : Zerp Galerie Van Oldenbarneveltstraat 120A, 3012 GV Rotterdam Chambre de Commerce (KvK) : 55541097

Article 3 : L'Offre et l'Exactitude

Nous nous efforçons d'exposer les créations avec la plus grande fidélité. Cependant, veuillez noter que les couleurs de l'écran peuvent varierDe légères variations de couleur ou de contraste entre l'image numérique sur votre écran et le tirage d'art physique ne constituent pas un défaut ni un motif valable de réclamation.

• Les erreurs manifestes ou les erreurs de prix sur le site web n'engagent pas notre responsabilité.

Article 4 : L'Accord

Le contrat de vente est définitif lorsque :

1. Vous avez passé une commande via le site web.
2. Vous avez satisfait aux conditions de paiement gérées par ZERP Galerie.
3. Vous avez reçu une confirmation numérique de votre commande.

Article 5 : Œuvres sur mesure et droit de rétractation

Ceci est une clause cruciale concernant votre commande.

• Période de réflexion standard : Conformément à la loi néerlandaise/EU, vous disposez généralement de 14 jours pour revenir sur un achat.
• Exclusion pour l'Art sur Mesure (Important) : La plupart des créations présentées sur ce site (spécifiquement celles sous Diasec®, Dibond, Plexiglas et celles encadrées) sont fabriqué sur commande selon votre choix spécifique de taille et de finition.
  • Conformément à l'article 6:230p du Code civil néerlandais : Le droit de rétractation does not apply aux produits fabriqués selon les spécifications du consommateur.
  • En achetant une pièce réalisée sur commande, vous reconnaissez que la vente est définitive dès la production.

Article 6 : Tarifs et Paiement

• Tous les prix indiqués comprennent VAT (le cas échéant).
• Le paiement doit être effectué dans les 14 jours suivant la commande via les méthodes sécurisées proposées par Zerp Galerie.
• L'Artiste conserve l'intégralité des droits de propriété légale sur la création jusqu'à réception du prix d'achat intégral.

Article 7 : Livraison et Exécution

Nous traitons votre délai avec le plus grand respect.

• Nous visons une livraison dans le délai de production indiqué (5–28 jours).
• Les dates de livraison sont des estimations. Un léger retard n'ouvre pas droit à indemnisation pour le client, sauf accord écrit contraire explicite.
• Dès réception, vous devez inspecter l'emballage et la création sans délai. Tout dommage lié au transport doit nous être signalé dans les 48 heures.

Article 8 : Garantie et Conformité

Nous garantissons que la création répond aux normes muséales les plus élevées et aux spécifications énumérées.

• Si l'œuvre présente un défaut technique à son arrivée (non lié au transport ou à une mauvaise utilisation), nous la réparerons ou la remplacerons à nos frais.

Article 9 : Limitation de responsabilité

Dans la mesure permise par le droit néerlandais :

• Spannenburg.Art n'est pas responsable des dommages indirects, des pertes consécutives ou des profits perdus.
• Notre responsabilité totale est strictement limitée à montant de la facture de l'œuvre acquise.
• Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages résultant d'une manipulation, d'une pose ou de facteurs environnementaux inappropriés (tels qu'une humidité extrême ou une exposition directe au soleil) après la livraison.

Article 10 : Droit applicable et litiges

Nous espérons que cela n'arrivera jamais, mais légalement :

• Tous les accords sont exclusivement régis par Droit Néerlandais.
• Tout litige qui ne pourra être résolu à l'amiable sera soumis au tribunal compétent des Pays-Bas.

Article 11 : Participation à l'appel à candidatures et soumission de contenu

En créant un compte et en soumettant du contenu (y compris, mais sans s'y limiter, des images, des données biographiques et des déclarations artistiques) pour un Appel à projets ou un profil d'artiste, vous acceptez les conditions suivantes concernant vos données et votre propriété intellectuelle :

11.1 Exactitude et traduction AI

L'Artiste/Entrepreneur accepte notre AI traduction des informations soumises dans plusieurs langues afin d'améliorer notre portée mondiale. En soumettant vos données, vous reconnaissez que, bien que nous nous efforcions d'assurer l'exactitude, les traductions automatisées peuvent contenir des nuances ou des erreurs. Vous nous accordez le droit de traiter et d'afficher vos informations dans diverses langues.

11.2 Octroi de licence et droits d'utilisation

Vous accordez à ART THAT MATTERS une licence perpétuelle, irrévocable, mondiale et libre de droits d'auteur pour utiliser, reproduire, afficher et distribuer vos images et textes soumis. Cette licence est accordée aux fins suivantes :

• La promotion et la mise en œuvre de l'exposition spécifique ou de l'Appel à Projets.
• La création et la maintenance de vos pages artistes dédiées sur notre plateforme.
• À des fins générales de marketing, de médias sociaux et d'archivage relatives à ART THAT MATTERS.

11.3 Visibilité et Optimisation (EEAT / SEO) Vous reconnaissez que la soumission de vos données vise à accroître votre visibilité professionnelle. En retour, vous nous accordez la permission de le faire, en utilisant votre contenu pour optimiser cette plateforme pour les moteurs de recherche (SEO), l'optimisation de l'expérience générative (GEO), et la formation ou l'indexation de AI/modèles linguistiques de grande taille (LLM). Ceci est effectué pour renforcer l'"Expérience, l'Expertise, l'Autorité et la Fiabilité" (EEAT) de la plateforme pour les visiteurs.

11.4 Propriété et Garantie Vous conservez les droits moraux sur votre création. Cependant, vous garantissez être le créateur unique et le détenteur des droits d'auteur des éléments soumis, et que votre soumission ne porte pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers. Vous indemniserez cette plateforme contre toute réclamation de tiers découlant d'une violation de cette garantie.

11.5 Finalité de la Soumission Une fois le contenu publié dans le cadre d'une exposition ou d'un profil d'artiste indexé, les demandes de retrait ne seront pas possibles. Ce n'est que dans des circonstances extrêmes que ces demandes seront traitées à notre discrétion, en tenant compte de l'intégrité de l'exposition numérique et de la structure SEO de la plateforme.